Mentions légales

Conditions d’utilisation du site L’Observatoire des seniors

Vous êtes actuellement connecté sur le site de L’Observatoire des seniors, propriété du groupe Damartex. L’utilisateur ayant accès à ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.

Droits d’auteurs / Copyright

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par Damartex. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être reproduit, imprimé sous réserve de :

  • n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
  • ne pas modifier de telles informations ;
  • reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright ») de L’Observatoire des seniors – Damartex.

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Damartex.

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. Damartex n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. Damartex se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. Damartex ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Liens hypertexte

Les sites extérieurs au groupe Damartex ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Damartex, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation. La création de liens hypertexte vers le site Damartex.com est soumise à l’accord préalable de Damartex. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message sur le site en utilisant la rubrique “Contact”.

Messagerie

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message en utilisant la rubrique “Contact”.

Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

Editeur : DAMARTEX, SA à Directoire au capital de 107.991.758€, RCS Roubaix-Tourcoing 441 378 312.

Siège social : 160 boulevard de Fourmies, 59100 Roubaix

Téléphone : + 33 3 20 11 45 00

Directeur de la publication : Madame Julie Cadorin

Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1.